Airsoft Krispies

Bonjour à tous et bienvenue

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    amélioration de vos transport des billes dans une partie

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par pic-pac le Jeu 9 Avr - 9:49

    salut,

    travaillant dans une école de droit et côtoyant des avocats et autres professeurs de droit toute la journée voici ce que j'ai pu obtenir des personnes.

    Bonjour Pacôme,
    D'après les textes, il me semble qu'il faut faire la distinction entre l'achat et la détention, qui sont soumis à des conditions pour les mineurs, et l'utilisation, qui n'est pas mentionnée.
    L'utilisation n'est ni interdite ou soumise à des conditions particulières (autres que celles de bon sens, il s'agit de prendre les précautions d'usage pour éviter que la responsabilité de l'association soit engagée).
    Je pense que, pour un maximum de garanties, il faut prévoir les conditions dans lesquelles un mineur pourra jouer avec une réplique, je vois notamment:
    - une autorisation des parents ou du tuteur, si les parents sont séparés, autorisation de chacun (les gens ont tendance à chercher des noises à leur ex, faudrait pas d'un se plaigne que l'autre a été imprudent)
    - mineur devra être accompagné d'un majeur sous la responsabilité duquel il jouera, parent ou autre, liste des majeurs habilités à accompagner le mineur établie par les parents
    - demander aux parents de fournir attestation d'assurance dans laquelle assureur indique être informé de l'activité de airsoft par le mineur
    - prévoir de faire émarger le majeur accompagnant à l'arrivée et au départ
    - prévoir un âge minimal
    Je pense avoir fait le tour des questions que nous avons évoquées, si ce n'est pas le cas, je suis encore là pour un moment.
    Bien cordialement,




    Nadine BREGHEON
    Maître de conférences
    Responsable pédagogique de la capacité en droit
    Responsable pédagogique du parcours professionnel "assistant juridique" de la licence DEG
    Responsable pédagogique de la L1 AES

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par pic-pac le Jeu 9 Avr - 10:16

    mais si on en croit ce décret les mineurs peuvent posséder par la mise à disposition du tuteur légal une réplique supérieur à 2 joules
    http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=2F30F11073100472EE968663095637AC.tpdjo15v_2?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=20141008

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par Krispies le Jeu 9 Avr - 10:34

    http://ffairsoft.org/site/decouvrir-lairsoft/legislation-sur-lairsoft/


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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par pic-pac le Jeu 9 Avr - 10:34

    parcontre pour revenir à sa vidéo, car c'est le but premier, ou il ne parle QUE de billes (enfin je crois, car je n'ai pas pu la regarder jusqu'au bout j'avais le mal de mer) la vidéo peut être sympa (mais comme j'ai dis avant je ne l'ai pas regardé jusqu'au bout), mais par pitié évite de mettre ta GOPRO sur ta tête car tu bouges trop et tu vas rendre malade ceux qui regarderais tes vidéos!!!

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par pic-pac le Jeu 9 Avr - 10:39

    oui mais justement c'est pour ça que je n'aime pas la FFA c'est qu'ils partent sur le seul décret qu'ils connaissent pour poser leurs questions celui de 1999 depuis il y a eu celui que j'ai mis, et ils ne s’appuient pas de celui que j'ai posté pour dire attendez d'un coté c'est interdit pour les plus de 0,07 joules et de l'autre ils ont droit entre 2 et 20 joules, expliquez nous ça clairement!!!

    il y a un vide juridique et après si la FFA ne pose pas les bonnes questions ils n'auront JAMAIS les bonnes réponses!!!

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par Krispies le Jeu 9 Avr - 11:10

    C'est clair que...c'est pas clair tout ça...d'ou l'ambiguité ..pourquoi autoriser le paint ball à partir de 16 ans ou la chasse et refuser aux mineurs l'utilisation des répliques de plus de 0.07 joule..?
    c'est là qu'est tout le problème!!


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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par Wood le Jeu 9 Avr - 17:49

    Il y à un flou juridique, qui fait fait que les mineurs sous certaines conditions peuvent jouer à l'airsoft.
    Mais malheureusement, beaucoup d'association voir la FFA ne veulent pas ce mouiller et ce tienne à ce qu'il connaissent.
    Bref, on connais pas, donc on fait pas. No

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par droopaille le Jeu 9 Avr - 19:49

    putain qu'est ce que c'est chiant le droit


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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par freeman83 le Jeu 9 Avr - 21:54

    tout ca est un peu tordu!!! sors dihor

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par Odinari le Ven 10 Avr - 0:40

    Une bonne mise à jour serait la bienvenue! study

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par HAxdoOR le Ven 10 Avr - 9:51

    Rabbids a écrit:
    Eenock a écrit:moi aussi je veu voir ce fameux papier ^^
    car je me sent directement concernait Laughing

    En attendant :


    Razz Laughing

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par VOX-DEI le Sam 11 Avr - 5:08

    Sleep lol!


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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par bougou le Lun 20 Avr - 10:45

    excuser moi pour mon absence j'ai lu tout vos commentaire , oui je tien compte des conseils que certaine personne mon faite pour la vidéo ! Donc j'envoie le texte de loi qui nous a était envoyer je précise juste que ce texte s'applique pour les associations mais il date de 2013 . Les mineurs seul ne peuvent pas pratiquer l'airsoft ! Il peuvent le pratiquer sous certaine conditions comme la dit xxxx( je sais plus le nom ) Il ne faut pas oublier que la FFA n'est qu'une association car pour avoir une vrai fédération d'airsoft, il faut que l'airsoft soit reconnut en temps que sport ce qui n'est pas le cas , et encore une chose simple on ne parlerais plus d'association d'airsoft mais de club !!! Krispies je t'envoie le doccier excuse encore pour le retard !
    Donc je redit l'airsoft n'est pas autoriser pour les mineurs sauf pour les associations qui demande beaucoup de papier au parent . ( exemple : pour notre assosiation F.A.S.T https://www.facebook.com/ForbachAirsoftSwatTeam?fref=ts on a une 15 de page a remplir !)

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par VOX-DEI le Jeu 23 Avr - 14:49

    Je vais vous dire une "bonne fois" et après je vous laisse avec vos interprétations (comme toujours)des textes de loi - errances mentales - supputations..... : 0 tracas 0 blabla !! les mineurs sont OUT. N'attendez pas qu'il y ait un œil crevé, bris de dents, perforation d'oreille ou de tympan pour essayer de faire marcher une assurance quelconque en mentionnant que l'accident d'airsoft est arrivé à un MINEUR. Tout organisme se réfugiera derrière le dernier texte du SENAT de 2014 (texte officiel le plus récent avec acquiescement de la FFA). Vous pouvez toujours essayer de faire une fausse déclaration mais lorsque les secours se déplacent ainsi que les forces de police vous verrez comment tout le monde fuit l'histoire. Le dernier en date s'est déroulé non loin de LYON dans une usine désaffectée, à un majeur mais avec une "fausse occupation légale" des lieux..... Le blessé se retrouve avec fractures des membres et machoire avec une cinquantaine de points de suture. Le G.I.P (groupe d'intervention des pompiers en milieu difficile) a dû intervenir pour extraire le blessé. Une enquête a été ouverte pour ça et n'est pas finie.... merci aux inconscients !!

    PS : mais comme tout le monde est plus fort que l'autre, y'a pas de souci vous pouvez continuer !

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par pic-pac le Jeu 23 Avr - 15:19

    Bonjour, tu peux me donner le texte du SENAT de 2014 stp?

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par pic-pac le Jeu 23 Avr - 15:36

    je pense que je viens de trouver de quoi tu parles,

    le senat en mars 2014 a écrit:En application de l’article 1er du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 modifié portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l’établissement d’un contrôle des lanceurs de bibilles moderne, simplifié et préventif, les objets ayant l’apparence d’une lanceur de bibilles à feu et qui lancent des projectiles du type billes en plastique avec une puissance inférieure ou égale à 2 joules ne sont pas des lanceurs de bibilles. Leur commerce est réglementé par le décret n° 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l’apparence d’une lanceur de bibilles à feu, lorsque leur puissance est supérieure à 0,08 joule, en raison des accidents qu’ils peuvent provoquer. C’est ainsi que leur cession à des mineurs, à titre gratuit ou onéreux et sous quelque forme que ce soit, offre, vente, distribution, prêt, est interdite. La violation de cette interdiction, par une personne physique ou une personne morale, est punie d’une amende prévue pour les contraventions de 5e classe. Par ailleurs, compte tenu des méprises que peut susciter l’usage de ces objets, les préfets ont la possibilité d’interdire, par arrêté pris dans le cadre de leurs pouvoirs de police générale de l’article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, le port et le transport de ces objets dans les lieux publics, et notamment sur les voies publiques, dans les transports publics, dans les établissements scolaires et leurs abords et dans les parcs et les jardins publics ou ouverts au public, en tenant compte des circonstances locales. Enfin, le code pénal assimile, en son article 132-75, l’lanceur de bibilles factice à une lanceur de bibilles par destination. En effet, l’article 132-75 précise que « tout objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une lanceur de bibilles dès lors qu’il est utilisé pour tuer, blesser ou menacer ou qu’il est destiné, par celui qui en est porteur, à tuer, blesser ou menacer ». De plus « Est assimilé à une lanceur de bibilles tout objet qui, présentant avec l’lanceur de bibilles définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser. ». Par ailleurs, le fait de menacer une personne avec une lanceur de bibilles factice, ayant effectivement l’apparence d’une lanceur de bibilles, suffit à lui causer une frayeur qui caractérise déjà le délit de violence avec port d’lanceur de bibilles. Ainsi, la réglementation tient compte des dangers liés à l’utilisation d’lanceurs de bibilles factices.

    effectivement, ils ont apportés la précision qu'il manquait dans la LOI (celle ci en est une et n'est plus un décret) N°2012-304 du 6 mars 2012
    http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025445727&dateTexte=&categorieLien=id

    Art. L. 2336-1.-I. ― Nul ne peut acquérir et détenir légalement des matériels ou des lanceurs de bibilles de toute catégorie s'il n'est pas âgé de dix-huit ans révolus, sous réserve des exceptions définies par décret en Conseil d'Etat pour la chasse et les activités encadrées par la fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir.
    et comme nous ne sommes pas un sport reconnu, ce qui signifie pas d'airsoft pour les mineurs, désolé!!!!

    car ils viennent d'abrogé cette partie:
    Est interdite aux mineurs la vente des lanceurs de bibilles, des munitions et de leurs éléments des catégories B, C et D.
    L'acquisition est faite par la personne qui exerce l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention :
    1° Sur présentation du permis de chasser délivré en France ou à l'étranger au nom du mineur, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente ;
    2° Ou d'une licence au nom du mineur en cours de validité d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir ou du ball-trap.

    et cette partie:

    Les lanceurs de bibilles, munitions et leurs éléments des catégories C et D ne peuvent être détenus par des mineurs que s'ils ont plus de seize ans, y sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention, et satisfont à la condition du 1° de l'article 7.
    Les lanceurs de bibilles, munitions et leurs éléments de catégories C et D ne peuvent être détenus par des mineurs que s'ils ont plus de douze ans, y sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention, et satisfont à la condition du 2° de l'article 7.
    Les lanceurs de bibilles, munitions et leurs éléments des h et j du 2° de la catégorie D ne peuvent être détenus par des mineurs que s'ils ont plus de neuf ans, y sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale, sauf si celle-ci est inscrite au fichier national des personnes interdites d'acquisition et de détention, et satisfont à la condition du 2° de l'article 7.


    PS: nos répliques étant classé comme des @rmes au vu des textes de loi, ne pouvons nous pas changer le filtre pour ecrire @rme à la place de "a r m e", car lire lanceur de bibille sur un texte comme celui ci le dénature complétement et le rend inutilisable pour une personne qui voudrait le reprendre entier ou en partie????

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par bougou le Jeu 23 Avr - 19:17

    On va arreter le débat ici car chez nous on a pas de soucie avec les forces de l'ordres et les répliques ! On ce fait arrêter avec mineur on a les factures toute les répliques dans un étuis décharger , chargeur dans un autre compartiment et tout le monde avec une facture pour prouver que ce sont des faut ! On a jamais eu de soucie avec les répliques ( malgrés la vigipirate )

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par Wood le Jeu 23 Avr - 19:56

    Sans chercher à polémiquer mais juste pour information:
    Un mineur de mon ancienne association à eu une dent de cassé par une bille envoyée d'un AEG à 340 FPS à 25 mètres et l'assurance de l'association à bien fonctionné sans le moindre soucis.

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par droopaille le Jeu 23 Avr - 20:36

    On va surtout arrêter de citer chacun son cas particulier personnel.
    Je crois que le texte est clair : c'est interdit au mineur.
    Si vous voulez le faire, c'est votre problème mais on en parle pas ici point barre !!
    N'en déplaise à tous ceux qui se sentent au dessus des lois.


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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par freeman83 le Jeu 23 Avr - 20:37

    tout ce que je voit c'est que ça reste un débat strérile, la loi reste la loi, on peut l'enfreindre ou la contourner de toutes les manières que l'on veut, ça n'en reste pas moins interdit aux mineurs.
    de plus chaque action délictueuse commise par un mineur apporte encore et toujours une image négative de notre activité. à force de faire des conneries les autorités vont tout bonnement interdire cette activité... donc je considère tout mineur se vantant de posséder ou d'utiliser des répliques d'une puissance supérieures a 0.08 joules comme hors la loi et je suis dans une équipe qui refuse catégoriquement les mineur et qui refuse même de jouer si il y en a dans une équipe adverse. je serai même pour bannir du forum ceux qui persistent a le faire. j'aime cette activité et je souhaite pouvoir la continuer en toute quiétude. (je serai même prêt a déclarer mes réplique au autorités si il le fallait)

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

    Message par pic-pac le Jeu 23 Avr - 22:37

    Après on pourrait vraiment pousser le truc plus loin, si un mineur joue avec un lanceur qui n'est pas une replique d'lanceur de bibilles à feu, puisqu'il ne faut pas que ça ressemble à une @rme à feu!!!
    Dans ce cas pourrait il jouer avec nous aux même puissances, vu que c'est le cas pour le paintball??? Mais là je ne sais pas trop

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    Re: amélioration de vos transport des billes dans une partie

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